Les mentions légales de la marque Apose
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Mentions légales

Le présent site internet est la propriété de la marque Apose, société française qui exerce son activité en ligne à destination des particuliers et des professionnels.

Introduction

Apose est une société créée et enregistrée en France.

  • Adresse postale du siège social : 46 quai de l’Alma 68200 Mulhouse
  • Forme juridique : Société à responsabilité limitée
  • Capital : 5000 €
  • Numéro SIREN : 890 880 362
  • Numéro SIRET : 890 880 362 000 11
  • Numéro de TVA intracommunautaire : FR01 890 880 362
  • Numéro RCS : Mulhouse B 890 880 362

Droit de Propriété

Apose est un nom enregistré à l’Institut national de la propriété industrielle sous le numéro 4660808.

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Liens

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